Accueil > OLD > EMANCIPATION. Livre en ligne de Jean-Louis Sagot-Duvauroux.

5/ la frontière entre la libre association et l’aliénation à des pouvoirs hétéronomes

mardi 19 juin 2007

Il existe une frontière entre la liberté et la coercition. Il en existe une autre, qui touche au fonctionnement même de l’organisation politique, frontière entre les pouvoirs politiques ou administratifs hétéronomes qui organisent la société du dessus et ce qui a souvent été présenté comme le but même de l’émancipation en matière de vie collective, c’est-à-dire la libre association, la conduite autonome de la politique par les collectivités concernées.

Dès qu’une collectivité se forme, et l’être humain vit en collectivité, elle se trouve dans la nécessité de s’organiser, d’établir des règles de vie commune pour que la communauté ainsi constituée puisse vivre en paix, puis d’acquérir des savoirs et des savoir-faire distincts pour pouvoir fonctionner dans toute la richesse de sa complexité. Il y a là une contrainte dont le bon usage met au défi l’imagination émancipatrice. Ainsi, partout où des êtres humains se groupent en agglomérations pour se loger et travailler, il leur faut organiser la possibilité de se déplacer facilement, garantir la sécurité des biens et des personnes, nourrir les petits humains, les envoyer à l’école durant plusieurs années pour qu’ils deviennent à leur tour capables de vivre et travailler par eux mêmes, etc. Ces activités exigent des connaissances, des compétences, une expérience, une disponibilité, des règles. On ne peut pas « faire n’importe quoi ». Il est impossible que chacun soit à la fois chauffeur de bus, îlotier, cuisinier scolaire et professeur de chimie, vain de croire que la conjonction spontanée des désirs et des appétits qui nous habitent s’harmoniseront comme par magie avec ceux de nos voisins.

De façon dominante, la réponse que nos sociétés d’aujourd’hui donnent à ce défi porte le nom d’administration. Pour traiter efficacement cette nécessité, il est fait appel à des corps spécialisés, à la régie intercommunale des transports publics, à la police, au service municipal de restauration scolaire, au centre des impôts. Ces organes, c’est-à-dire concrètement les agents qui les font vivre, se voient déléguer par une autorité supérieure le pouvoir de nous transporter, de nous protéger, de nourrir nos enfants, de les éduquer ou de réunir l’argent nécessaire au fonctionnement des services et administrations publics.

Le premier principe du fonctionnement administratif est la délégation de pouvoir. Le maire de la ville délègue du pouvoir au directeur général des services qui en délègue à la directrice des affaires culturelles, qui en délègue au régisseur du théâtre municipal, etc. Le principe de la délégation de pouvoir en implique un autre : la hiérarchisation des délégués. Le maire est le supérieur du directeur général des services qui commande à la directrice de la culture qui se fait obéir du régisseur général de la salle municipale, etc. Dans une bureaucratie, le pouvoir ne peut venir que d’en haut. C’est toujours l’organe supérieur qui habilite l’organe inférieur, définit les prérogatives qu’il lui délègue et hors desquels son action serait illégale, contrôle l’exercice de ces prérogatives, nomme les agents en charge de cet exercice et surtout détient le pouvoir de leur donner des ordres ou de décider à leur place - ce qu’on appelle le pouvoir hiérarchique. Le terme de délégation de pouvoir est parfois employé dans un autre sens, qui désigne l’acte de l’élection par lequel le peuple est invité à choisir des représentants pour assurer la direction des organes étatiques. La deuxième partie de ce texte analyse longuement les relations entre l’émancipation politique et le gouvernement représentatif.

La délégation hiérarchique du pouvoir ancre comme naturellement dans les esprits l’idée que pour être efficacement assurée, la direction de la société doit être confiée aux supérieurs, qui seront réputés compétents, c’est-à-dire exercée par d’autres que la collectivité des intéressés. Ce mécanisme nous habitue à penser que dans une collectivité bien organisée, la subordination aux chefs est la façon normale de faire et qu’on ne saurait s’autoriser à agir en dehors de prérogatives hiérarchiquement définies. Il contribue à la création de vastes bureaucraties qui installent durablement au pouvoir des oligarchies de technocrates aussi puissantes que diversifiées.

Construire des alternatives aux formes administrées et hiérarchisées d’organisation de l’activité humaine est une tâche essentielle du mouvement d’émancipation. Elle prend une importance particulière dans le champ des pouvoirs publics, sur lesquels s’exerce habituellement l’action politique. C’est pourquoi ce chapitre s’y intéresse tout particulièrement. Mais elle ne s’y limite pas. Dans des pays toujours plus nombreux nombreux, le salariat devient la condition du plus grand nombre. Et le salariat, ce n’est pas seulement, comme le dit la tradition marxiste, une forme d’exploitation du travail, c’est aussi un type d’organisation fondé la subordination hiérarchique. Les groupes privés fonctionnent donc, de ce point de vue, à peu près selon les mêmes règles que les bureaucraties publiques. Ces pouvoirs hétéronomes et hiérarchisés, qu’ils soient publics ou privés, doivent être soumis à l’évaluation, à la critique et chaque fois que possible conduit vers leur dépérissement.

Malgré l’hégémonie des mécanismes de délégation de pouvoir, nous expérimentons tous les jours, dans tous les domaines de la vie, les mérites d’un autre type de fonctionnement, celui de la libre association. Dans de très nombreuses situations, des collectivités humaines trouvent à se tenir et à organiser certaines fonctions de la vie commune sans la béquille de la délégation de pouvoir, sans la manie de la hiérarchie. Ce type de fonctionnement, qui caractérise un large pan de la vie associative et de l’économie sociale, est souvent limité, et ne produit ses effets libérateurs que de façon très partielle. Il suffit toutefois à donner goût à l’abolition des hiérarchies et à l’exercice autonome des responsabilités collectives qui nous incombent. Nous l’avons tous déjà éprouvé, la libre association n’est pas seulement une utopie lointaine. Elle existe sous nos yeux et de façon foisonnante. Nous avons tous, à l’occasion de la création d’un groupe de musique, d’une amicale de locataires, d’une bourse d’échanges non monétaires, dans l’organisation d’activités sportives ou dans certaines formes d’action humanitaire fait la féconde expérience d’activités collectives dégagées des impératifs d’accumulation de richesse ou de pouvoir. À la différence de l’administration, cette façon de s’organiser et de rendre des services ne rend pas nécessaire la classification de tous les acteurs sur une échelle rigide qui conduit forcément du « supérieur » à « l’inférieur ». Elle conserve, dans l’action même, le goût inimitable de la liberté partagée par lequel on fait ce qu’on fait pour le faire, parce qu’on en ressent l’envie ou le besoin et que ça nous plaît. Elle grandit chacun en lui permettant d’échapper à l’infantilisation inhérente au système hiérarchique et d’être, tant que faire se peut, co-acteur et co-responsable de sa vie.

Dans la libre association, des sentiments politiques aussi importants que le respect, la confiance mutuelle et l’amitié peuvent prospérer, alors qu’il faut beaucoup d’imagination et de naïveté à l’administré pour s’imaginer l’ami de ceux qui l’administrent. Dans la libre association, les objectifs poursuivis sont accomplis en rapport direct avec le surcroît de liberté et de bien-être qu’ils procurent concrètement. Dans l’administration, ils sont trop souvent remis à la routine et à l’habitude. Or la soumission est la sœur de l’habitude.

Si modestes soient-elles, les expériences concrètes de libre association sollicitent notre imagination politique. Très souvent, les formes libres et associatives d’organisation sociale sont représentées comme subalternes, surplombées par celles qui bénéficient du sacre étatique. Ainsi, la directrice de la culture d’une municipalité, fonction dont l’activité principale est généralement la programmation des spectacles, des films et des expositions, considérera spontanément ses choix comme plus légitimes que ceux effectués par une association accomplissant des tâches analogues sans autre mandat que son désir d’agir. Rien pourtant n’empêche par principe que l’une et l’autre le fassent avec une compétence égale. L’une et l’autre disposent d’ailleurs de l’autonomie de fait qui caractérise ces missions, même quand elles se recommandent de la délégation hiérarchique des pouvoirs. On peut donc imaginer qu’elles s’accordent sans que l’une supplante l’autre.

Ces situations aident à penser des évolutions institutionnelles qui ouvriraient sans attendre l’horizon de la libre association. Elles montrent qu’on ne gagne rien à se laisser éblouir par le prestige de l’État, qu’au contraire, des fonctions organisatrices assurées sous le couvert de pouvoirs publics et d’autres par la vertu de la libre association peuvent s’articuler sans surplomb ni hiérarchie de légitimité, comme des segments qui chacun assurent honnêtement une part de la vie sociale et gagnent à trouver des jointures. De telles articulations sont déjà expérimentées. C’est par exemple le cas en France des Maisons du citoyen et de la vie associative, équipements mis à disposition des associations et des initiatives citoyennes. Ces structures, quand elle sont honnêtement conduites, politisent la société, non pas au sens où les associations usagères se trouveraient enrôlées dans l’idéologie de tel ou tel parti - le principe est justement l’attribution d’un droit d’usage déconnecté de toute condition d’affiliation politique -, mais parce qu’elles établissent, à coté de l’action des pouvoirs publics, quelque chose comme un droit à l’autogestion collective de segments de la vie sociale et qu’elles le font non pas en se défaussant de leurs responsabilité sur les associations, mais au contraire en leur attribuant comme de droit des moyens publics. Les pouvoirs publics redeviennent là des outils au service d’une collectivité adulte capable de gérer par elle-même nombre de ses besoins concrets.

Il ne faut pas oublier non plus que l’intervention des pouvoirs publics ne se porte pas spontanément en appui de la libre association contre les intérêts privés pour former comme par enchantement un pôle naturellement porté à servir l’intérêt général. L’expérience des radios qualifiées d’abord de « pirates », puis de « libres » offre une bonne illustration des potentialités que présente la libre association, mais aussi de sa difficile confrontation avec les pouvoirs étatiques et capitalistes. En 1981, après des décennies de censure et de tutelle tatillonne, l’émission de programmes radiophoniques est libérée. Les premières années de cette liberté sont euphoriques. Le paysage radiophonique connaît une incroyable profusion, d’étonnantes audaces, des aventures mémorables. Un nouvel espace naît, se développe, prospère, très largement structuré par la libre association, l’économie sociale, l’activité indépendante à but non lucratif. Ça suscite les appétits. En 1984, la publicité est introduite sur ces ondes. Avec elle la logique de rentabilité et les méthodes de managers. Les groupes privés intéressés à la conduite des médias, parmi lesquels les inévitables marchands d’armes, observent de près le phénomène, rachètent les stations, normalisent les émissions. La même année, le pouvoir de gauche refuse d’attribuer une licence d’exploitation à une des radios les plus libres et les plus populaires du moment. Un mouvement spontané de protestation le fait reculer. Mais cette résistance a un train de retard : le problème n’est déjà plus la tutelle étatique, mais celle des groupes privés. La radio libre et populaire est rachetée. Elle se transforme en radio commerciale. En 1986, le retour de la droite aux commandes de l’État permet d’institutionnaliser la situation nouvelle. La radio sera désormais un produit commercial normalisé, artificiellement constitué en marché libre par l’Etat, au profit des quelques acteurs économiques qui se partagent les parts les plus vitaminées du rôti. Pour que la liberté subsiste, il ne suffisait pas d’écarter la censure étatique, il fallait encore la protéger des impératifs de la publicité et garantir les moyens d’un libre fonctionnement associatif. L’articulation entre les secteurs de la vie qui se tiennent à l’État et ceux qui se tiennent à la libre association n’est pas seulement un objectif d’efficacité sociale. Elle est un choix politique, celui de collectivités où les pouvoirs publics sont conduits à laisser se développer le maximum de libertés collectives et à les protéger des puissances d’argent en leur allouant de droit les moyens de concourir à l’utilité publique.

Il existe aussi des fonctions techniques, par exemple la fourniture d’électricité ou le transport des voyageurs, dont l’incidence politique est évidente mais dont la réalisation pratique nécessite aujourd’hui, et sans doute pour longtemps, une administration où des compétences spécifiques hiérarchisées sont absolument requises. L’intervention souhaitable des citoyens concernés par les politiques de l’énergie ou des transports ne suffit pas à faire fonctionner les centrales électriques, ni à faire rouler les trains. Les partisans de l’émancipation font donc la part de l’administration et de la délégation de pouvoir aux compétents. Mais ils pensent que le grand nombre doit alors exercer un contrôle politique de l’administration et des compétents. Ils croient aussi qu’autant que possible, des règles doivent être prises pour élargir la sphère des compétents susceptibles d’occuper les fonctions de délibérations, de décision et d’applications des politiques énergétiques ou de transports.

L’articulation vertueuse de la libre association aux structures de délégation de pouvoir ne se fait pas toute seule. Elle suppose la porosité des missions assurées par voie administrative aux vœux du grand nombre, ce qu’on peut nommer leur politisation et qui suppose notamment leur contrôle politique par les citoyens. Prenons l’exemple de la police. Parce que cette administration en charge du maintien de l’ordre public est une émanation du pouvoir exécutif qui est souverain, il apparaît légitime que l’agent de police contrôle l’identité de qui il veut, c’est-à-dire très souvent celle des passants colorés. Réputé exercer une prérogative souveraine, il ne commet rien d’illégal en choisissant parmi les passants ceux qui lui semblent plus suspects que les autres d’être des étrangers sans papiers dès lors que les pouvoirs hiérarchiques font de la lutte contre les sans papiers une priorité politique. Comme la situation n’est pas nouvelle, le corps des fonctionnaires de police a pris depuis plusieurs décennies l’habitude de considérer les colorés comme suspects. Le pli est profond, au point que même si le suffrage universel portait à la tête de la police un ministre moins prévenu contre les couleurs, il y a fort à parier que les habitudes ne changeraient que marginalement. On dira que les fonctionnaires sont juridiquement responsables de leurs actes devant les tribunaux, qu’ils sont en outre susceptibles de sanctions disciplinaires de la part de leur hiérarchie. C’est vrai et c’est très bien, mais la question est ailleurs : si tant est qu’une majorité du corps politique souhaite lutter contre l’immigration clandestine, cette lutte doit-elle pourrir la vie de millions de Français issus de l’immigration, mettre en danger des libertés fondamentales comme celle d’aller et venir tranquillement, risquer de discréditer le principe de l’égalité devant la loi, nourrir les passions politiques les plus régressives chez ceux des fonctionnaires qui sont censés nous protéger ? » . Elles ne ressortissent pas au management de l’administration, ni à l’organisation de sa discipline interne, ni même à leur légalité. Ce sont des questions pleinement politiques dont les issues n’appartiennent pas aux compétents mais aux citoyens, des questions qui doivent donc être soumises au débat, à l’évaluation et à la décision publique. Est-il impossible d’imaginer que les habitants d’un quartier donnent leur avis régulièrement sur la manière dont la police est rendue chez eux, qu’ils disposent des moyens d’être entendus, qu’éventuellement ils puissent demander la révocation de fonctionnaires dont l’action va à l’encontre de l’intérêt public ?

On discute parfois de savoir si les usagers des services publics sont des administrés ou des clients. Ce ne sont ni des administrés, ni des clients, mais des citoyens. Ou plutôt, ce sont des administrés lorsque les droits qu’ils se voient reconnaître s’arrêtent à la porte de l’autonomie politique. Ce sont des clients lorsque l’Etat se comporte comme un groupe capitaliste privé, ce qui arrive de plus en plus souvent. Mais du point de vue de l’émancipation, les citoyens ne cessent pas d’être citoyens en devenant usagers des services publics. Ils ne perdent pas le droit de demander des comptes aux administrations sur les politiques qui sont menées en leur nom et de chercher lorsque c’est possible à reconquérir des segments d’autonomie politique. Les partisans de l’émancipation préfèrent toujours la prise en charge directe, non bureaucratique, non marchande par les intéressés eux-mêmes de fonctions sociales utiles. C’est la libre association. Mais souvent la libre association ne suffit pas seule à gérer des ensembles complexes d’activités. Elle doit donc s’articuler avec la gestion administrative publique ou privée d’autres fonctions utiles. Le club de natation et l’administration de la piscine municipale ont des choses à se dire. Ces articulations doivent se construire de telle sorte que l’hétéronomie produite par la délégation de pouvoir soit limitée, contrôlée, poreuse à son remplacement par l’autonomie chaque fois que la possibilité en apparaît. Elles doivent aider à ce que les intérêts concrets de la collectivité l’emportent toujours sur ceux du corps administratif, des pouvoirs dont ils se recommandent ou des puissances économiques qui en attendent du profit. Il y a donc un lien étroit entre le développement de l’autonomie et la démocratisation des pouvoirs qui tiendront longtemps encore une place importante dans l’organisation de la collectivité. La tension émancipatrice travaille les deux : partout où les contraintes techniques le permettent, l’autogestion doit être préférée au régime administré, partout où elles sont trop fortes, l’organisation hiérarchique doit être politisée, démocratisée.

Souvent, cette politisation est aujourd’hui vécue et revendiquée sous le vocable de la démocratie participative. Les amis de l’émancipation se réjouissent de constater que la démocratie participative est en vogue. C’est le signe que beaucoup se méfient de l’Etat autoritaire et le jugent inefficace. Ils sont surtout heureux de voir en certains endroits progresser le débat et la transparence dans l’action publique. Ils notent d’ailleurs que des formes assez élaborées de citoyenneté spécialisée se développent dans le domaine de l’urbanisme, de la politique agricole ou de la santé publique, que prolifèrent les associations de défense des usagers et que ces associations, par la qualité de leur expertise et des mobilisations qu’elles savent susciter sont souvent capables d’orienter l’action publique, de la corriger, de l’améliorer. Mais ici, plutôt que la participation, c’est l’autonomie ou la libre association qui sont visées. L’objectif de l’émancipation n’est pas la participation du grand nombre à des pouvoirs qui restent par nature hétéronomes, mais le remplacement autant que possible de la gestion administrative et hiérarchisée des activités humaines par la libre association, la suppression autant que possible des pouvoirs extérieurs qui s’imposent d’en haut au profit de l’autonomie. C’est pourquoi est utilisée la métaphore d’une frontière placée entre l’obéissance à des pouvoirs hétéronomes et la libre association. Développer la libre association, ce qui est le but, c’est déplacer la frontière, élargir la part libérée du territoire. Démocratiser les pouvoirs, c’est travailler sur la frontière elle-même, la rendre plus poreuse, moins hermétique, moins armée contre d’éventuelles avancées de l’autonomie. Les deux vont ensemble.

Lire la suite

Retour au sommaire

P.-S.

EMANCIPATION. Jean-Louis Sagot-Duvauroux. Licence creative commons.

Espaces Marx, 6 av Mathurin Moreau 75167 Paris Cedex 19 | T: +33 (0)1 42 17 45 10 | F: +33 (0)1 45 35 92 04 | Mentions légales | Rédaction | Plan du site | Contact Suivre la vie du site RSS 2.0